Règlements internes
Règlement en vigueur – 2025
Règlements ratifiés lors d’AGA des copropriétaires
- Règlement adopté à l’Assemblée spéciale du 28 janvier 2026 : Entretien du système AKWA
- Règlement adopté à l’AGA du 18 novembre 2025 : Tabagisme et consommation de cannabis
- Règlement adopté à l’AGA du 3 décembre 2024 : Recharge de véhicules électriques
- Règlement adopté à l’AGA du QUATUOR le 24 octobre 2024 : Stationnements extérieurs | Parking Regulation
- Règlement adopté à l’AGA du 14 décembre 2023 : Animaux de compagnie
- Règlement adopté par résolution le 17 octobre 2019 : Déménagement | Emménagement | Livraison de gros objets
- Règlements adoptés à l’AGA du 5 décembre 2017 : Règlements
Sujets couverts : Affiches de vente | Déménagement / Emménagement / Livraison de gros objets | Chèque sans fonds et retard | Crédit d’impôt pour maintien à domicile | Stationnement | Location d’une partie privative | Antennes | Ordures et recyclage | Parties communes | Vente de garage | Clés | Respect des voisins | Avertisseurs d’incendie.